Archives du Plan Local d'Urbanisme – PLU
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I.)
juillet 2020
Délibération m2A du 18/07/2020 et PADD juin 2020
juin 2020
Délibération du 11 juin 2020 - Transfert de la compétence "plan local d'urbanisme" à l'échelle intercommunale
Révision du plan local d'urbanisme (P.L.U.)
juillet 2020
Délibération m2A du 18/07/2020
juin 2020
Délibération du 4 juillet 2019 - Débat sur le PADD
Modification simplifiée n° 2 du PLU de Brunstatt
novembre 2018
Pages modifiées du règlement
Exposé des motifs
Note de présentation
octobre 2018
Délibération
septembre 2018
Avis Conseil Départemental
août 2018
Annonce
Insertion presse
Avis m2A
Modification simplifiée n° 1 du PLU de Brunstatt
novembre 2018
Exposé des motifs
Note de présentation
Pages modifiées du règlement
octobre 2018
Délibération
septembre 2018
Avis Conseil Départemental
août 2018
Avis m2A
Avis DDT
Insertion presse
Annonce
PLU DIDENHEIM: Modification simplifiée n° 3
février 2018
Délibération
novembre 2017
Plans de zonage
Note de présentation
Avis de mise à disposition du dossier
PLU BRUNSTATT
février 2019
Arrêté préfectoral du 23 janvier 2019
juillet 2018
Délibération Instauration du Droit de Préemption Urbain
mars 2018
Pochette 1
Pochette 2
Composition dossier
Délibération du 22 mars 2018
décembre 2017
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Tableau de synthèse
Observations PPA
PLU Didenheim: Révision
septembre 2017
PADD
mai 2017
PLU Didenheim Etude ALUR
PLU DIDENHEIM RP Etudes préalables