Brunstatt-Didenheim

PLU de Brunstatt-Didenheim

PLU de Brunstatt-Didenheim approuvé

décembre 2024
PLU Composition du dossier d'approbation
PLU Composition du dossier d'approbation du 9 décembre 2024
Délibération de l'approbation du PLU de Brunstatt-Didenheim
Délibération du PLU de Brunstatt-Didenheim
1. Rapport de présentation
1.a Rapport justificatif
1.b Diagnostic socio économique et urbain
1.c Analyse du potentiel de densification et de la consommation foncière
1 d - Etat environnemental Initial.pdf
1.e Evaluation environnementale
1 f - Plan relief du territoire.pdf
2.a et 2.b PADD écrit et graphique
2.a et 2.b PADD écrit et graphique
3. et 4. Règlement
3. Règlement graphique - Plan de zonage
3.a Règlement graphique Atlas des Emplacements Réservés
3.b Règlement graphique - secteurs de mixité sociale
3.c Règlement graphique localisation des OAP sectorielles
4. Règlement écrit
Annexes
Annexe 1.1 Plan d'ensemble du réseau d'eau
Annexe 2.1 Plan du réseau d'assainissement
Annexe 2.2 Notice réseaux d'eau, d'assainissement et élimination des déchets
Annexe 3.1 Brunstatt PV Zonage d'assainissement
Annexe 3.2 Brunstatt zonage d'assainissement - Notice explicative
Annexe 3.3 Brunstatt Zonage d'assainissement - Plan
Annexe 3.4 Didenheim zonage d'assainissement - Notice explicative
Annexe 3.5 Didenheim zonage d'assainissement - Plan
Annexe 4.1 Coordonnées des gestionnaires de SUP dans le Haut-Rhin
Annexe 4.2 Plan Servitudes d'Utilité Publique - SUP
Annexe 4.3 Plan sup canalisation gaz
Annexe 5.1 Plan de prévention des risques d'inondation - PPRI Ill
Annexe 5.2 Carte zones inondables Brunstatt-Didenheim 1
Annexe 5.3 Carte zones inondables Brunstatt-Didenheim 2
Annexe 5.4 Note Extraits cartographiques du PPRI de l'Ill
Annexe 6 Zones à risques d'exposition au plomb et secteur d’information sur les sols
Annexe 7 Arrêté - Classement des voies bruyantes
Annexe 8 Plan de délimitation ZAC des Collines
Annexe 9 Plan de délimitation ZAC d'activités de Didenheim
Annexe 10 Délibération - Permis de démolir et édifications de clôtures

Règlement Municipal des Constructions - RMC

mars 2025
Arrêté n° ADM 2025/032 Portant modification du Règlement Municipal des Constructions
Arrêté n°ADM 2025/032 RMC
décembre 2024
Zone 3 Quartier des Castors
Zone 3 Quartier des Castors
Zone 2 Centre de Didenheim avec parcelles identifiées
Zone 2 Centre de Didenheim avec parcelles identifiées
Zone 1 Centre de Brunstatt avec extension
Zone 1 Centre de Brunstatt avec extension
novembre 2023
Délibération du Conseil Municipal
Délibération du Conseil Municipal - RMC

Modification du taux de la taxe d'aménagement - Secteur du Kahlberg

juillet 2020
Délibération du 11 juin 2020
Délibération du 11 juin 2020

Droit de préemption

décembre 2020
Arrêté de carence Brunstatt-Didenheim
Arrêté de carence Brunstatt-Didenheim
novembre 2019
Droit de préemption Didenheim
Droit de préemption Didenheim
juillet 2018
Droit de préemption Brunstatt
Droit de préemption Brunstatt

Modification simplifiée n° 2 du PLU de Brunstatt

août 2018
Note de présentation
Note de présentation
Archives